Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAMPLEMOON
COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3847934
Date de dépôt :
22/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/07/2021
PAMPLEMOON de COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL

Présentation de la marque PAMPLEMOON

Déposée le 22 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PAMPLEMOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL domicilié(e) Zone du Mas de la Garrigue Nord 23 rue Alfred Sauvy - 66602 - RIVESALTES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 551 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque PAMPLEMOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAMPLEMOON est expirée depuis le 22 juillet 2021.

COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL a également déposé les autres marques suivantes : ALI BADHIA , DON SERRA , CAZALIS ET PRATS , CHANTEJOY , COUPE VERMEILLE , MODOURO , GRANGETTES , FADO , ALI CHERAB , LE SCEAU D'OR


COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL, Société par Actions Simplifiée - Zone du Mas de la Garrigue Nord 23 rue Alfred Sauvy - 66602 - RIVESALTES CEDEX - France - SIREN 352551402


COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).