Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL
/
MODOURO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODOURO
COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1600610
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2030

Présentation de la marque MODOURO

Déposée le 4 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODOURO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL domicilié(e) 23 rue Alfred Sauvy, Zone du Mas de la Garrigue Nord - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 551 402 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque MODOURO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MODOURO arrivera à expiration en date du 4 juillet 2030.

COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL a également déposé les autres marques suivantes : ALI BADHIA , DON SERRA , CAZALIS ET PRATS , CHANTEJOY , COUPE VERMEILLE , GRANGETTES , FADO , ALI CHERAB , LE SCEAU D'OR , VIN DESILES


COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL, Société par Actions Simplifiée - 23 rue Alfred Sauvy, Zone du Mas de la Garrigue Nord - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 352551402


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Inscription le 28 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441173 - Publication au BOPI 2006-09-28

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2000 n°2173635 - Publication au BOPI 2000-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2010 n°2446953 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-21

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2020 n°2747594 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)