COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1375243
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2026
Présentation de la marque CLARAC
Déposée le 17 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLARAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL domicilié(e) Zone du Mas de la Garrigue Nord, 23 rue Alfred Sauvy - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 551 402 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.
La marque CLARAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL, Société par Actions Simplifiée - Zone du Mas de la Garrigue Nord, 23 rue Alfred Sauvy - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 352551402
BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2006 n°2319987 - Publication au BOPI 2006-07-21
Inscription le 28 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441173 - Publication au BOPI 2006-09-28
Renouvellement sans limitation n°2072235 - Publication au BOPI 1996-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2016 n°2622130 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-27
Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers. Bières, eaux minérales et gazeuses, limonades et sirops, jus de fruits.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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