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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL
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AIT MIMOUN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AIT MIMOUN
COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99782266
Date de dépôt :
16/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2029

Présentation de la marque AIT MIMOUN

Déposée le 16 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIT MIMOUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL domicilié(e) Zone du Mas de la Garrigue Nord, 23 rue Alfred Sauvy - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 551 402 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque AIT MIMOUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AIT MIMOUN arrivera à expiration en date du 16 mars 2029.

COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL a également déposé les autres marques suivantes : ALI BADHIA , DON SERRA , CAZALIS ET PRATS , CHANTEJOY , COUPE VERMEILLE , MODOURO , GRANGETTES , FADO , ALI CHERAB , LE SCEAU D'OR


COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL, Société par Actions Simplifiée - Zone du Mas de la Garrigue Nord, 23 rue Alfred Sauvy - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 352551402


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2009 n°2396240 - Publication au BOPI 2009-01-28

Inscription le 28 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441173 - Publication au BOPI 2006-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2019 n°2703347 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-16

Vins.