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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE VINICOLE DE LA VALLÉE DU RHONE
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LA COMPAGNIE RHODANIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE RHODANIENNE
COMPAGNIE VINICOLE DE LA VALLÉE DU RHONE, société anonyme

Numéro de dépôt :
94543377
Date de dépôt :
04/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2004

Présentation de la marque LA COMPAGNIE RHODANIENNE

Déposée le 4 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE VINICOLE DE LA VALLÉE DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE RHODANIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE VINICOLE DE LA VALLÉE DU RHONE domicilié(e) Castillon du Gard, 30210 REMOULINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque LA COMPAGNIE RHODANIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543377.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE RHODANIENNE est expirée depuis le 4 novembre 2004.

COMPAGNIE VINICOLE DE LA VALLÉE DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE RHODANIENNE


COMPAGNIE VINICOLE DE LA VALLÉE DU RHONE, société anonyme - Castillon du Gard, 30210 REMOULINS - France - SIREN 690200910


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.