Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LES CAVES DE L AQUEDUC
Numéro de dépôt :
944795
Date de dépôt :
29/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LES CAVES DE L AQUEDUC
Déposée le 29 janvier 1976 par Compagnie Vinicole de la Vallée du Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES CAVES DE L AQUEDUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CAVES DE L AQUEDUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES CAVES DE L AQUEDUC est expirée depuis le 29 janvier 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498