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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE
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VIGNES DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNES DU SOLEIL
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE, SAS

Numéro de dépôt :
4053342
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/12/2023
VIGNES DU SOLEIL de COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque VIGNES DU SOLEIL

Déposée le 5 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VIGNES DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) Route de St Loup de la Salle, BP 49 - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VIGNES DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNES DU SOLEIL est expirée depuis le 5 décembre 2023.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : AV AROMES & VIN , PAUL & AGATHE , LE POT 50 , SECRET DES ILES , MYSTERE , GRAINS DE SAVEURS , Arômes et Vin , LE BUISSON , FARWEST HOUSE , PECH'BLANC


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE, SAS - Route de St Loup de la Salle, BP 49 - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 440308195


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.