Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Rosépamp
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE, SAS

Numéro de dépôt :
3738723
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Rosépamp de COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque Rosépamp

Déposée le 17 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rosépamp »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) Les Noirots Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) Les Noirots Route de Saint Loup de la Salle France - 71150 - CHAGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : AV AROMES & VIN , PAUL & AGATHE , LE POT 50 , SECRET DES ILES , MYSTERE , GRAINS DE SAVEURS , Arômes et Vin , LE BUISSON , FARWEST HOUSE , PECH'BLANC


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE, SAS - Les Noirots Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 440308195


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - Les Noirots Route de Saint Loup de la Salle France - 71150 - CHAGNY - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 26 janvier 2011 - Retrait total n°541119 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26

Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.