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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE
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RICHARD & MAZOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

RICHARD & MAZOT
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE, Société par actions simplifiées – SAS

Numéro de dépôt :
99814398
Date de dépôt :
28/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/09/2019

Présentation de la marque RICHARD & MAZOT

Déposée le 28 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RICHARD & MAZOT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) ROUTE DE ST LOUP DE LA SALLE - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) RTE DE ST LOUP DE LA SALLE - 71150 - CHAGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RICHARD & MAZOT est expirée depuis le 28 septembre 2019.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : AV AROMES & VIN , PAUL & AGATHE , LE POT 50 , SECRET DES ILES , MYSTERE , GRAINS DE SAVEURS , Arômes et Vin , LE BUISSON , FARWEST HOUSE , PECH'BLANC


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE, Société par actions simplifiées – SAS - ROUTE DE ST LOUP DE LA SALLE - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 440308195


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - RTE DE ST LOUP DE LA SALLE - 71150 - CHAGNY - France


Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2009 n°2413349 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).