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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE
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PIOCH'PALAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

PIOCH'PALAT
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
97698816
Date de dépôt :
10/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2017

Présentation de la marque PIOCH'PALAT

Déposée le 10 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIOCH'PALAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) RTE DE ST LOUP DE LA SALLE, BP 49,71150 CHAGNY (dossier no 2353043) - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) RTE DE ST LOUP DE LA SALLE, BP 49,71150 CHAGNY (dossier no 2353043) - 71150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIOCH'PALAT est expirée depuis le 10 octobre 2017.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : AV AROMES & VIN , PAUL & AGATHE , LE POT 50 , SECRET DES ILES , MYSTERE , GRAINS DE SAVEURS , Arômes et Vin , LE BUISSON , FARWEST HOUSE , PECH'BLANC


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RTE DE ST LOUP DE LA SALLE, BP 49,71150 CHAGNY (dossier no 2353043) - 71150 - France - SIREN 440308195


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - RTE DE ST LOUP DE LA SALLE, BP 49,71150 CHAGNY (dossier no 2353043) - 71150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2007 n°2353043 - Publication au BOPI 2007-10-11

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Produits de l'imprimerie; affiches; albums; almanachs; dessous de chope à bière, de carafe; emballage pour bouteilles en carton ou en papier; cartes à jouer; papier d'emballage; journaux; linge de table en papier; livres; cartes postales; publications. Vêtements, chaussures, chapellerie. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.