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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE
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PECH'BLANC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECH'BLANC
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE, SAS

Numéro de dépôt :
3803139
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2021
PECH\'BLANC de COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque PECH'BLANC

Déposée le 2 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PECH'BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) Les Noirots Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PECH'BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECH'BLANC est expirée depuis le 2 février 2021.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : AV AROMES & VIN , PAUL & AGATHE , LE POT 50 , SECRET DES ILES , MYSTERE , GRAINS DE SAVEURS , Arômes et Vin , LE BUISSON , FARWEST HOUSE , FONTAVINUM


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE, SAS - Les Noirots Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 440308195


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Vins aromatisés.