Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE
/
LES TEUROTTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TEUROTTES
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE, SAS

Numéro de dépôt :
3172688
Date de dépôt :
05/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2022
LES TEUROTTES de COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque LES TEUROTTES

Déposée le 5 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TEUROTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) LES NOIROTS, ROUTE DE SAINT LOUP DE LA SALLE - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES TEUROTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TEUROTTES est expirée depuis le 5 juillet 2022.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : AV AROMES & VIN , PAUL & AGATHE , LE POT 50 , SECRET DES ILES , MYSTERE , GRAINS DE SAVEURS , Arômes et Vin , LE BUISSON , FARWEST HOUSE , PECH'BLANC


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE, SAS - LES NOIROTS, ROUTE DE SAINT LOUP DE LA SALLE - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 440308195


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2012 n°2500365 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-30

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)