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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Vinicole de Bourgogne
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Le Roy Noir
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Roy Noir
Compagnie Vinicole de Bourgogne, SAS

Numéro de dépôt :
3971218
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Le Roy Noir de Compagnie Vinicole de Bourgogne

Présentation de la marque Le Roy Noir

Déposée le 19 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Vinicole de Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Roy Noir »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Vinicole de Bourgogne domicilié(e) Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie Vinicole de Bourgogne, Mle SAUNOIS Anne-Clémence domicilié(e) Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Compagnie Vinicole de Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : AV AROMES & VIN , PAUL & AGATHE , LE POT 50 , SECRET DES ILES , MYSTERE , GRAINS DE SAVEURS , Arômes et Vin , LE BUISSON , FARWEST HOUSE , PECH'BLANC


Compagnie Vinicole de Bourgogne, SAS - Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 440308195


Compagnie Vinicole de Bourgogne, Mle SAUNOIS Anne-Clémence - Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 22 mai 2013 - Renonciation totale n°601440 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22

Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet total n°608834 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.