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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE
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LE POT 50
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE POT 50
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
97698818
Date de dépôt :
10/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2017

Présentation de la marque LE POT 50

Déposée le 10 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE POT 50 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) RTE DE ST LOUP DE LA SALLE, BP 49,71150 CHAGNY (dossier no 2353051) - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) RTE DE ST LOUP DE LA SALLE, BP 49,71150 CHAGNY (dossier no 2353051) - 71150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE POT 50 est expirée depuis le 10 octobre 2017.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : AV AROMES & VIN , PAUL & AGATHE , SECRET DES ILES , MYSTERE , GRAINS DE SAVEURS , Arômes et Vin , LE BUISSON , FARWEST HOUSE , PECH'BLANC , FONTAVINUM


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RTE DE ST LOUP DE LA SALLE, BP 49,71150 CHAGNY (dossier no 2353051) - 71150 - France - SIREN 440308195


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - RTE DE ST LOUP DE LA SALLE, BP 49,71150 CHAGNY (dossier no 2353051) - 71150 - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2007 n°2353051 - Publication au BOPI 2007-10-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Errata - Publication au BOPI 1998-02

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Vin d'appellation contrôlée Beaujolais.