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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE
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LE PIOCHET
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PIOCHET
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
97698810
Date de dépôt :
10/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2017

Présentation de la marque LE PIOCHET

Déposée le 10 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PIOCHET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) RTE DE ST LOUP DE LA SALLE, BP 49,71150 CHAGNY (dossier no 2353045) - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) RTE DE ST LOUP DE LA SALLE, BP 49,71150 CHAGNY (dossier no 2353045) - 71150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PIOCHET est expirée depuis le 10 octobre 2017.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : AV AROMES & VIN , PAUL & AGATHE , LE POT 50 , SECRET DES ILES , MYSTERE , GRAINS DE SAVEURS , Arômes et Vin , LE BUISSON , FARWEST HOUSE , PECH'BLANC


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RTE DE ST LOUP DE LA SALLE, BP 49,71150 CHAGNY (dossier no 2353045) - 71150 - France - SIREN 440308195


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - RTE DE ST LOUP DE LA SALLE, BP 49,71150 CHAGNY (dossier no 2353045) - 71150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2007 n°2353045 - Publication au BOPI 2007-10-11

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)