Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
LE BONNET NOIR
Numéro de dépôt :
3789113
Date de dépôt :
08/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE BONNET NOIR
Déposée le 8 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BONNET NOIR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Inscription le 7 mars 2011 - Retrait total n°544498 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07