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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE
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LE BONNET NOIR
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

LE BONNET NOIR
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE, SAS

Numéro de dépôt :
3789113
Date de dépôt :
08/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE BONNET NOIR de COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque LE BONNET NOIR

Déposée le 8 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BONNET NOIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) Les Noirots Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) Les Noirots Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : AV AROMES & VIN , PAUL & AGATHE , LE POT 50 , SECRET DES ILES , MYSTERE , GRAINS DE SAVEURS , Arômes et Vin , LE BUISSON , FARWEST HOUSE , PECH'BLANC


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE, SAS - Les Noirots Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 440308195


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - Les Noirots Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 7 mars 2011 - Retrait total n°544498 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Vins.