GOURMANDELLE
Présentation de la marque GOURMANDELLE
Déposée le 21 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOURMANDELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GOURMANDELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOURMANDELLE est expirée depuis le 21 juin 2022.
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499810 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-05-22
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11