Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE
/
GOURMANDELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GOURMANDELLE
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE, SAS

Numéro de dépôt :
3170404
Date de dépôt :
21/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2022
GOURMANDELLE de COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque GOURMANDELLE

Déposée le 21 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOURMANDELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) LES NOIROTS, ROUTE DE SAINT LOUP DE LA SALLE - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GOURMANDELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOURMANDELLE est expirée depuis le 21 juin 2022.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : AV AROMES & VIN , PAUL & AGATHE , LE POT 50 , SECRET DES ILES , MYSTERE , GRAINS DE SAVEURS , Arômes et Vin , LE BUISSON , FARWEST HOUSE , PECH'BLANC


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE, SAS - LES NOIROTS, ROUTE DE SAINT LOUP DE LA SALLE - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 440308195


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499810 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-05-22

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)