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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE
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DEEP Xception
Marque expirée - Marque en non vigueur

DEEP Xception
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3656706
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2019
DEEP Xception de COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque DEEP Xception

Déposée le 11 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEEP Xception »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) Route de St Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédérique BUCHET domicilié(e) 5 Rue du château - 21190 - CHASSAGNE MONTRACHET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEEP Xception est expirée depuis le 11 juin 2019.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : AV AROMES & VIN , PAUL & AGATHE , LE POT 50 , SECRET DES ILES , MYSTERE , GRAINS DE SAVEURS , Arômes et Vin , LE BUISSON , FARWEST HOUSE , PECH'BLANC


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE, Société par Actions Simplifiée - Route de St Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 440308195


Frédérique BUCHET - 5 Rue du château - 21190 - CHASSAGNE MONTRACHET - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.