Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Vinicole de Bourgogne
/
AROMES & VIN ROSÉ PAMPLEMOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AROMES & VIN ROSÉ PAMPLEMOUSSE
Compagnie Vinicole de Bourgogne, SAS

Numéro de dépôt :
3991109
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/03/2023
AROMES & VIN ROSÉ PAMPLEMOUSSE de Compagnie Vinicole de Bourgogne

Présentation de la marque AROMES & VIN ROSÉ PAMPLEMOUSSE

Déposée le 15 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Vinicole de Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AROMES & VIN ROSÉ PAMPLEMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Vinicole de Bourgogne domicilié(e) Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AROMES & VIN ROSÉ PAMPLEMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROMES & VIN ROSÉ PAMPLEMOUSSE est expirée depuis le 15 mars 2023.

Compagnie Vinicole de Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : AV AROMES & VIN , PAUL & AGATHE , LE POT 50 , SECRET DES ILES , MYSTERE , GRAINS DE SAVEURS , Arômes et Vin , LE BUISSON , FARWEST HOUSE , PECH'BLANC


Compagnie Vinicole de Bourgogne, SAS - Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 440308195


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.