Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

VKA
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB, SAS

Numéro de dépôt :
3710092
Date de dépôt :
03/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VKA de COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB

Présentation de la marque VKA

Déposée le 3 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VKA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB domicilié(e) Les Noirots Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB domicilié(e) Les Noirots Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB a également déposé les autres marques suivantes : NOVEMBER , MONTIAC DE FRANCE , L'ESPRIT DU LARGE , CHENERAIE , PETIT MARCEL , GOURBANDINE , CEPAGES , JEAN CHANUSSOT PERE & FILS , ROCHE GRIVE , LES TERMES


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB, SAS - Les Noirots Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 440308195


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB - Les Noirots Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 12 août 2010 - Retrait total n°529331 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.