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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB
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ROSEGRAPE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSEGRAPE
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3738726
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2030
ROSEGRAPE de COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB

Présentation de la marque ROSEGRAPE

Déposée le 17 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSEGRAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB domicilié(e) Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ROSEGRAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSEGRAPE arrivera à expiration en date du 17 mai 2030.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB a également déposé les autres marques suivantes : NOVEMBER , MONTIAC DE FRANCE , L'ESPRIT DU LARGE , CHENERAIE , PETIT MARCEL , GOURBANDINE , CEPAGES , JEAN CHANUSSOT PERE & FILS , ROCHE GRIVE , LES TERMES


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB, Société par Actions Simplifiée - Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 440308195


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733548 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.