Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB
/
PICARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PICARD
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1477233
Date de dépôt :
05/07/1988
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
05/07/2028

Présentation de la marque PICARD

Déposée le 5 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « PICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB domicilié(e) Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PICARD arrivera à expiration en date du 5 juillet 2028.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB a également déposé les autres marques suivantes : NOVEMBER , MONTIAC DE FRANCE , L'ESPRIT DU LARGE , CHENERAIE , PETIT MARCEL , GOURBANDINE , CEPAGES , JEAN CHANUSSOT PERE & FILS , ROCHE GRIVE , LES TERMES


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB, Société par Actions Simplifiée - Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 440308195


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 2008 n°2374799 - Publication au BOPI 2008-06-03

Renouvellement sans limitation n°2119130 - Publication au BOPI 1998-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination n°257113 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2018 n°2677639 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-04-03

Vins, spiritueux, liqueurs.