PETIT MARCEL
Présentation de la marque PETIT MARCEL
Déposée le 15 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PETIT MARCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETIT MARCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT MARCEL arrivera à expiration en date du 15 décembre 2028.
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2008 n°2388329 - Publication au BOPI 2008-10-27
Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2018 n°2692008 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-04