Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB
/
PAUL & AGATHE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAUL & AGATHE
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4245596
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2026
PAUL & AGATHE de COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB

Présentation de la marque PAUL & AGATHE

Déposée par voie électronique le 2 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAUL & AGATHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB domicilié(e) Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PAUL & AGATHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL & AGATHE arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB a également déposé les autres marques suivantes : NOVEMBER , MONTIAC DE FRANCE , L'ESPRIT DU LARGE , CHENERAIE , PETIT MARCEL , GOURBANDINE , CEPAGES , JEAN CHANUSSOT PERE & FILS , ROCHE GRIVE , LES TERMES


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB, Société par Actions Simplifiée - Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 440308195


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.