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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB
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PAMPLEVIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAMPLEVIN
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3673272
Date de dépôt :
31/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2029
PAMPLEVIN de COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB

Présentation de la marque PAMPLEVIN

Déposée le 31 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAMPLEVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-41 du 9 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB domicilié(e) Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PAMPLEVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3673272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAMPLEVIN arrivera à expiration en date du 31 août 2029.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB a également déposé les autres marques suivantes : NOVEMBER , MONTIAC DE FRANCE , L'ESPRIT DU LARGE , CHENERAIE , PETIT MARCEL , GOURBANDINE , CEPAGES , JEAN CHANUSSOT PERE & FILS , ROCHE GRIVE , LES TERMES


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB, Société par Actions Simplifiée - Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 440308195


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2019 n°2714689 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.