NOVEMBER
Présentation de la marque NOVEMBER
Déposée le 11 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVEMBER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOVEMBER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3506246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVEMBER arrivera à expiration en date du 11 juin 2027.
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29
Renouvellement sans limitation le 13 février 2017 n°2640342 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-13