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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB
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Maison GEISWEILER et Fils
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Maison GEISWEILER et Fils
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1466532
Date de dépôt :
17/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2028

Présentation de la marque Maison GEISWEILER et Fils

Déposée le 17 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Maison GEISWEILER et Fils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB domicilié(e) Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Maison GEISWEILER et Fils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Maison GEISWEILER et Fils arrivera à expiration en date du 17 mai 2028.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB a également déposé les autres marques suivantes : NOVEMBER , MONTIAC DE FRANCE , L'ESPRIT DU LARGE , CHENERAIE , PETIT MARCEL , GOURBANDINE , CEPAGES , JEAN CHANUSSOT PERE & FILS , ROCHE GRIVE , LES TERMES


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB, Société par Actions Simplifiée - Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 440308195


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2113920 - Publication au BOPI 1998-22

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2008 n°2361456 - Publication au BOPI 2008-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Inscription le 11 mars 1996 - Transmission de propriété n°198827 - Publication au BOPI 1996-03-11

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400029 - Publication au BOPI 2004-09-22

Inscription - Transmission de propriété n°36941 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2018 n°2669459 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-18

Vins et spiritueux.