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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB
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LES GOURMANDS DE JOSEPH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES GOURMANDS DE JOSEPH
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3745164
Date de dépôt :
09/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2030
LES GOURMANDS DE JOSEPH de COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB

Présentation de la marque LES GOURMANDS DE JOSEPH

Déposée le 9 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GOURMANDS DE JOSEPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB domicilié(e) Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES GOURMANDS DE JOSEPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GOURMANDS DE JOSEPH arrivera à expiration en date du 9 juin 2030.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB a également déposé les autres marques suivantes : NOVEMBER , MONTIAC DE FRANCE , L'ESPRIT DU LARGE , CHENERAIE , PETIT MARCEL , GOURBANDINE , CEPAGES , JEAN CHANUSSOT PERE & FILS , ROCHE GRIVE , LES TERMES


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB, Société par Actions Simplifiée - Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 440308195


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Renouvellement sans limitation le 24 février 2020 n°2740633 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-24

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.