Marque renouvelée - Marque en vigueur

LEON ROUX
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98713280
Date de dépôt :
16/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/01/2028

Présentation de la marque LEON ROUX

Déposée le 16 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LEON ROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB domicilié(e) Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LEON ROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LEON ROUX arrivera à expiration en date du 16 janvier 2028.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB a également déposé les autres marques suivantes : NOVEMBER , MONTIAC DE FRANCE , L'ESPRIT DU LARGE , CHENERAIE , PETIT MARCEL , GOURBANDINE , CEPAGES , JEAN CHANUSSOT PERE & FILS , ROCHE GRIVE , LES TERMES


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB, Société par Actions Simplifiée - Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 440308195


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2007 n°2358475 - Publication au BOPI 2007-12-18

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2017 n°2658386 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-09-05

Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières).