Présentation de la marque LA NOUVELLE DU BEAUJOLAIS ET DE LA BOURGOGNE
Déposée le 27 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA NOUVELLE DU BEAUJOLAIS ET DE LA BOURGOGNE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB domicilié(e) ROUTE DE ST LOUP DE LA SALLE, LES NOIROTS,71150 CHAGNY (dossier no 2319742) - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB domicilié(e) ROUTE DE ST LOUP DE LA SALLE, LES NOIROTS,71150 CHAGNY (dossier no 2319742) - 71150 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB SAS - ROUTE DE ST LOUP DE LA SALLE, LES NOIROTS,71150 CHAGNY (dossier no 2319742) - 71150 - France - SIREN 440308195
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB - ROUTE DE ST LOUP DE LA SALLE, LES NOIROTS,71150 CHAGNY (dossier no 2319742) - 71150 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24
Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2006 n°2319742 - Publication au BOPI 2006-07-19
Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06
Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); caractères d'imprimerie;clichés; brochures; catalogues; couvertures (papeterie); journaux; livres; périodiques; prospectus; reliures; revues; étiquettes non en tissu. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); aide à la direction des affaires; diffusion d'annonces publicitaires; aide à la direction des entreprises industrielles ou commerciales; consultation pour la direction des affaires; courrier publicitaire; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); reproduction de documents; publication de textes publicitaires; renseignements d'affaires; études de marché. Impression en offset; impression lithographique; informations sur le vin; reportages photographiques; services de reporters; services d'échanges de correspondances
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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