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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB
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FONTAVIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

FONTAVIN
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB SAS

Numéro de dépôt :
96642147
Date de dépôt :
18/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2016

Présentation de la marque FONTAVIN

Déposée le 18 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTAVIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB domicilié(e) ROUTE DE ST LOUP DE LA SALLE, LES NOIROTS,71150 CHAGNY (dossier no 2319743) - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB domicilié(e) ROUTE DE ST LOUP DE LA SALLE, LES NOIROTS,71150 CHAGNY (dossier no 2319743) - 71150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONTAVIN est expirée depuis le 18 septembre 2016.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB a également déposé les autres marques suivantes : NOVEMBER , MONTIAC DE FRANCE , L'ESPRIT DU LARGE , CHENERAIE , PETIT MARCEL , GOURBANDINE , CEPAGES , JEAN CHANUSSOT PERE & FILS , ROCHE GRIVE , LES TERMES


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB SAS - ROUTE DE ST LOUP DE LA SALLE, LES NOIROTS,71150 CHAGNY (dossier no 2319743) - 71150 - France - SIREN 440308195


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB - ROUTE DE ST LOUP DE LA SALLE, LES NOIROTS,71150 CHAGNY (dossier no 2319743) - 71150 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2006 n°2319743 - Publication au BOPI 2006-07-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Errata - Publication au BOPI 1996-51

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Emballage pour bouteilles (en papier et en carton); boîte en carton destinée à protéger un récipient en matière plastique (en carton ou en papier); emballage pour bonbonnes, outres, nourrices, gourdes, dames-jeannes (en carton ou en papier). Bouteilles; dames-jeannes; bonbonnes; gourdes; outres; nourrices

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.