Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB
/
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3335640
Date de dépôt :
13/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2025
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE de COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB

Présentation de la marque COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE

Déposée le 13 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB domicilié(e) Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE arrivera à expiration en date du 13 janvier 2025.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB a également déposé les autres marques suivantes : NOVEMBER , MONTIAC DE FRANCE , L'ESPRIT DU LARGE , CHENERAIE , PETIT MARCEL , GOURBANDINE , CEPAGES , JEAN CHANUSSOT PERE & FILS , ROCHE GRIVE , LES TERMES


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE – CVB, Société par Actions Simplifiée - Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle - 71150 - CHAGNY - France - SIREN 440308195


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2015 n°2590294 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-22

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée ci-dessous mentionnés : Bourgogne, bourgogne aligote, Bourgogne ordinaire, Bourgogne grand ordinaire, Bourgogne passe-tout-grains, bourgogne mousseux, crémant de bourgogne. Eaux de vie bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée ci-dessous mentionnés : Eau de vie de vin originaire de Bourgogne, eau de vie de marc originaire de Bourgogne.