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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB
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CHANTONET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHANTONET
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3789112
Date de dépôt :
08/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2030
CHANTONET de COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB

Présentation de la marque CHANTONET

Déposée le 8 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB domicilié(e) Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle, 71150 CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 308 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque CHANTONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTONET arrivera à expiration en date du 8 décembre 2030.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB a également déposé les autres marques suivantes : NOVEMBER , MONTIAC DE FRANCE , L'ESPRIT DU LARGE , CHENERAIE , PETIT MARCEL , GOURBANDINE , CEPAGES , JEAN CHANUSSOT PERE & FILS , ROCHE GRIVE , LES TERMES


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB, Société Anonyme à Conseil d'Administration - Les Noirots, Route de Saint Loup de la Salle, 71150 CHAGNY - France - SIREN 440308195


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Inscription le 19 novembre 2020 - Changement de forme juridique n°801957 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-19

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2020 n°2765813 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-30

Vins.