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Marques déposées par COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB
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CABRIOLET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CABRIOLET
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB

Numéro de dépôt :
4614990
Date de dépôt :
16/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2030
CABRIOLET de COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB

Présentation de la marque CABRIOLET

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2020 par COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CABRIOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB domicilié(e) Les Noirots - 71150 - CHAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CABRIOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABRIOLET arrivera à expiration en date du 16 janvier 2030.

COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB a également déposé les autres marques suivantes : NOVEMBER , MONTIAC DE FRANCE , L'ESPRIT DU LARGE , CHENERAIE , PETIT MARCEL , GOURBANDINE , CEPAGES , JEAN CHANUSSOT PERE & FILS , ROCHE GRIVE , LES TERMES


COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB - Les Noirots - 71150 - CHAGNY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; spiritueux.