CABRIOLET
Présentation de la marque CABRIOLET
Déposée le 24 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « CABRIOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CABRIOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CABRIOLET arrivera à expiration en date du 24 janvier 2030.
COMPAGNIE VINICOLE DE BOURGOGNE - CVB a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400032 - Publication au BOPI 2004-09-22
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 1999 n°2152018 - Publication au BOPI 1999-09-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2009 n°2413397 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-21
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733519 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10