Déposée le 7 août 1980 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE TRIGANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SYSTEME 10 X 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE TRIGANO domicilié(e) 31 AVENUE JEAN JAURES, 75019 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX. - France.
La marque SYSTEME 10 X 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE TRIGANO (SOCIETE ANONYME) - 31 AVENUE JEAN JAURES, 75019 PARIS. - France
LE CABINET LAVOIX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-02
Inscription - Changement d'adresse n°127077 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°127075 - Publication au BOPI
METAUX COMMUNS BRUTS ET MI-OUVRES ET LEURS ALLIAGES;ANCRES, ENCLUMES, CLOCHES, MATERIAUX A BATIR, LAMINES ET FONDUS;RAILS ET AUTRES MATERIAUX METALLIQUES POUR LES VOIES FERREES;CHAINES (A L'EXCEPTION DES CHAINES MOTRICES POUR VEHICULES);CABLES ET FILS METALLIQUES NON ELECTRIQUES;SERRURERIE;TUYAUX METALLIQUES;COFFRES-FORTS ET CASSETTES;BILLES D'ACIER;FERS A CHEVAL;CLOUS ET VIS;AUTRES PRODUITS EN METAL (NON PRECIEUX) NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES;MINERAIS.MEUBLES, GLACES, CADRES; ARTICLES (NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES) EN BOIS, LIEGE, ROSEAU, JONC, OSIER, EN CORNE, OS, IVOIRE, BALEINE, ECAILLE, AMBRE, NACRE, ECUME DE MER, CELLULOID ET SUCCEDANES DE TOUTES CES MATIERES OU EN MATIERES PLASTIQUES.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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