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Marques déposées par COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART
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VERT VALLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERT VALLON
COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART

Numéro de dépôt :
93491621
Date de dépôt :
08/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2003

Présentation de la marque VERT VALLON

Déposée le 8 novembre 1993 par COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERT VALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART, domicilié(e) CTR - 25 rue du Rempart, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE Madame Catherine FILY - France.

La marque VERT VALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT VALLON est expirée depuis le 8 novembre 2003.

COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART a également déposé les autres marques suivantes : EFFITOP , LE DAUPHINOIS


COMPAGNIE TOURANGELLE DU REMPART - CTR - 25 rue du Rempart, 37000 TOURS - France


GUYOMARC'H NUTRITION ANIMALE Madame Catherine FILY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Produits et substances alimentaires pour animaux