Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
COUCOU DE PROVENCE
Numéro de dépôt :
3250434
Date de dépôt :
07/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque COUCOU DE PROVENCE
Déposée le 7 octobre 2003 par la société COMPAGNIE SITICOLE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUCOU DE PROVENCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE SITICOLE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 juillet 2004 - Rejet total n°395973 - Publication au BOPI 2004-07-07
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46