Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COUCOU DE PROVENCE
COMPAGNIE SITICOLE DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
3250434
Date de dépôt :
07/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
COUCOU DE PROVENCE de COMPAGNIE SITICOLE DE PROVENCE

Présentation de la marque COUCOU DE PROVENCE

Déposée le 7 octobre 2003 par la société COMPAGNIE SITICOLE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUCOU DE PROVENCE »

Le déposant est la société COMPAGNIE SITICOLE DE PROVENCE domicilié(e) 365 AVENUE DES PALUDS,13685 AUBAGNE CDX - 13685 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 154 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BENHAIM MICHEL domicilié(e) 365 AVENUE DES PAWDS,13685 AUBAGNE CDX - 13685 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPAGNIE SITICOLE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE ROSE , COEUR DE BLANC


COMPAGNIE SITICOLE DE PROVENCE - 365 AVENUE DES PALUDS,13685 AUBAGNE CDX - 13685 - France - SIREN 305154387


Mr BENHAIM MICHEL - 365 AVENUE DES PAWDS,13685 AUBAGNE CDX - 13685 - France


Inscription le 7 juillet 2004 - Rejet total n°395973 - Publication au BOPI 2004-07-07

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Boissons alcoolisées.