Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SINAIR
Numéro de dépôt :
1701557
Date de dépôt :
21/10/1991
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
21/10/2001
Présentation de la marque SINAIR
Déposée le 21 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie SINAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « SINAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SINAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701557.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINAIR est expirée depuis le 21 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13