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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE SIGNATURE
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SECOSI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECOSI
COMPAGNIE SIGNATURE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3848991
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021
SECOSI de COMPAGNIE SIGNATURE

Présentation de la marque SECOSI

Déposée le 27 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE SIGNATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECOSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE SIGNATURE domicilié(e) 19 AVENUE JULES CARTERET - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 032 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque SECOSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 20 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECOSI est expirée depuis le 27 juillet 2021.

COMPAGNIE SIGNATURE a également déposé les autres marques suivantes : SIGNALISATION TOULOUSAINE , MIMESIS , SIGNATURE , SIGNATURE


COMPAGNIE SIGNATURE, Société par Actions Simplifiée - 19 AVENUE JULES CARTERET - 69007 - LYON - France - SIREN 384032629


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Panneaux de signalisation, d'information et de sécurité routière métalliques ; colonnes, totems de signalisation métalliques ; tubes et poteaux métalliques pour le support de matériel d'information et de signalisation routière ; glissières de sécurité métalliques ; constructions transportables métalliques ; installations métalliques pour parquer les bicyclettes ; tous les produits précités étant non lumineux et non mécaniques.

Panneaux de signalisation, d'information et de sécurité routière (signalisation) lumineux et/ou mécaniques ; colonnes et totems de signalisation lumineux et/ou mécaniques ; feux de signalisation pour la circulation ; triangles de signalisation ; bandes réfléchissantes (signalisation).

Panneaux de signalisation, d'information et de sécurité routière (signalisation) non métalliques, non lumineux, non mécaniques ; colonnes, totems de signalisation non lumineux et non métalliques ; ralentisseurs (dos d'âne), ronds-points transportables non métalliques pour voies de circulation ; glissières de sécurité non métalliques ; constructions transportables non métalliques.

Totems de signalisation et de sécurité routière non métalliques ; mobilier urbain.

Jeux et aires de jeux de plein air (articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, tapis et chaussures).

Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de matériel et de panneaux de signalisation, d'information et de sécurité routière permettant de les voir et de les acheter commodément en gros, au détail par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques en ligne ; présentation de matériel et de panneaux de signalisation, d'information et de sécurité routière sur tous moyens de communication pour la vente en gros ou au détail.