Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Compagnie Sept-Epées
/
COMPAGNIE SEPT-ÉPÉES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE SEPT-ÉPÉES
Compagnie Sept-Epées (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3077339
Date de dépôt :
18/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque COMPAGNIE SEPT-ÉPÉES

Déposée le 18 janvier 2001 par l'association loi 1901 Compagnie Sept-Epées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE SEPT-ÉPÉES »

Le déposant est l'association loi 1901 Compagnie Sept-Epées domicilié(e) 6 rue André Antoine, 75018 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric Philippe - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41


Compagnie Sept-Epées (Association Loi 1901) - 6 rue André Antoine, 75018 Paris - France


Eric Philippe - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet total n°358953 - Publication au BOPI 2002-11-12

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

. Production de spectacles et de films. Edition de livres, de revues. Location d'accessoires et décors de théâtre. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de conférences, colloques et congrès.. Réservation de places de spectacle.. Photographies. Clichés. Transmission de données commerciales par réseaux Internet. Transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.