Marque expirée - Marque en non vigueur

POINTE DE LA TORCHE
COMPAGNIE SAUPIQUET société anonyme

Numéro de dépôt :
1390928
Date de dépôt :
16/10/1985
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
16/10/2015

Présentation de la marque POINTE DE LA TORCHE

Déposée le 16 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE SAUPIQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « POINTE DE LA TORCHE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE SAUPIQUET domicilié(e) 17, Boulevard Gaston Doumergue,44200 NANTES (dossier no 2289136) - 44200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2289136) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POINTE DE LA TORCHE est expirée depuis le 16 octobre 2015.

COMPAGNIE SAUPIQUET a également déposé les autres marques suivantes : SALADE WESTERN SS SAUPIQUET , SAUPIQUET , LES FILETINES SAUPIQUET , SYRACUSE CASSEGRAIN , LES TABLES ROYALES , SAUPIQUET , LES MARAICHERES , LES SALADIERES , SALADE CAMPAGNARDE AU THON S SAUPIQUET , SAUPIQUET les Saladières CALIFORNIA


COMPAGNIE SAUPIQUET société anonyme - 17, Boulevard Gaston Doumergue,44200 NANTES (dossier no 2289136) - 44200 - France - SIREN 855802484


APPLIMA SA - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2289136) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 2005 n°2289136 - Publication au BOPI 2005-05-26

Renouvellement sans limitation n°2054984 - Publication au BOPI 1995-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358095 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 3 novembre 1998 - Changement d'adresse n°266129 - Publication au BOPI 1998-11-03

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