Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCAL
COMPAGNIE SAUPIQUET, société anonyme

Numéro de dépôt :
3055864
Date de dépôt :
05/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2010

Présentation de la marque PASCAL

Déposée le 5 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE SAUPIQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE SAUPIQUET domicilié(e) 17, boulevard Gaston Doumergue, 44200 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.

La marque PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL est expirée depuis le 5 octobre 2010.

COMPAGNIE SAUPIQUET a également déposé les autres marques suivantes : SALADE WESTERN SS SAUPIQUET , SAUPIQUET , LES FILETINES SAUPIQUET , SYRACUSE CASSEGRAIN , LES TABLES ROYALES , SAUPIQUET , LES MARAICHERES , LES SALADIERES , SALADE CAMPAGNARDE AU THON S SAUPIQUET , SAUPIQUET les Saladières CALIFORNIA


COMPAGNIE SAUPIQUET, société anonyme - 17, boulevard Gaston Doumergue, 44200 NANTES - France - SIREN 855802484


APPLIMA S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Conserves de poissons.