Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SARDINES COTES DE FRANCE SAUPIQUET
COMPAGNIE SAUPIQUET société anonyme

Numéro de dépôt :
95555922
Date de dépôt :
31/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2015

Présentation de la marque LES SARDINES COTES DE FRANCE SAUPIQUET

Déposée le 31 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE SAUPIQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SARDINES COTES DE FRANCE SAUPIQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE SAUPIQUET domicilié(e) 17, Boulevard Gaston Doumergue,44200 NANTES (dossier no 2277218) - 44200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 484 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2277218) - 75116 - France.

La marque LES SARDINES COTES DE FRANCE SAUPIQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SARDINES COTES DE FRANCE SAUPIQUET est expirée depuis le 31 janvier 2015.

COMPAGNIE SAUPIQUET a également déposé les autres marques suivantes : SALADE WESTERN SS SAUPIQUET , SAUPIQUET , LES FILETINES SAUPIQUET , SYRACUSE CASSEGRAIN , LES TABLES ROYALES , SAUPIQUET , LES MARAICHERES , LES SALADIERES , SALADE CAMPAGNARDE AU THON S SAUPIQUET , SAUPIQUET les Saladières CALIFORNIA


COMPAGNIE SAUPIQUET société anonyme - 17, Boulevard Gaston Doumergue,44200 NANTES (dossier no 2277218) - 44200 - France - SIREN 855802484


APPLIMA SA - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2277218) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2004 n°2277218 - Publication au BOPI 2004-12-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Sardines à l'huile