Déposée le 10 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE SAUPIQUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES PALAIS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE SAUPIQUET domicilié(e) 17, boulevard Gaston Doumergue, 44200 NANTES (dossier no 2113114) - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 484 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2113114) - France.
La marque LES PALAIS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE SAUPIQUET, société anonyme - 17, boulevard Gaston Doumergue, 44200 NANTES (dossier no 2113114) - France - SIREN 855802484
APPLIMA S.A. - (dossier no 2113114) - France
Renouvellement sans limitation le 9 avril 1998 n°2113114 - Publication au BOPI 1998-04-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47
Inscription le 4 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282542 - Publication au BOPI 1999-08-04
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, suces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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