Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES LEGUMES EN SERVICE
COMPAGNIE SAUPIQUET, société anonyme

Numéro de dépôt :
1546935
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/1999

Présentation de la marque LES LEGUMES EN SERVICE

Déposée le 17 août 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE SAUPIQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES LEGUMES EN SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE SAUPIQUET domicilié(e) 128, boulevard Jules Verne, 44300 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LES LEGUMES EN SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

COMPAGNIE SAUPIQUET a également déposé les autres marques suivantes : SALADE WESTERN SS SAUPIQUET , SAUPIQUET , LES FILETINES SAUPIQUET , SYRACUSE CASSEGRAIN , LES TABLES ROYALES , SAUPIQUET , LES MARAICHERES , LES SALADIERES , SALADE CAMPAGNARDE AU THON S SAUPIQUET , SAUPIQUET les Saladières CALIFORNIA


COMPAGNIE SAUPIQUET, société anonyme - 128, boulevard Jules Verne, 44300 NANTES - France


SODEMA - France


Inscription le 30 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49724 - Publication au BOPI 1990-11-30

Légumes, mélanges de légumes, mélanges de légumes et de céréales, frais ou conservés par le froid, l'appertisation ou par tout autre mode de conservation

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.