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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE SAUPIQUET
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LES CROISICAISES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CROISICAISES
COMPAGNIE SAUPIQUET Société anonyme

Numéro de dépôt :
1343568
Date de dépôt :
11/02/1986
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
11/02/2016
LES CROISICAISES de COMPAGNIE SAUPIQUET

Présentation de la marque LES CROISICAISES

Déposée le 11 février 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE SAUPIQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LES CROISICAISES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE SAUPIQUET domicilié(e) 17, boulevard Gaston Doumergue,44200 NANTES (dossier no 2302473) - 44200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2302473) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CROISICAISES est expirée depuis le 11 février 2016.

COMPAGNIE SAUPIQUET a également déposé les autres marques suivantes : SALADE WESTERN SS SAUPIQUET , SAUPIQUET , LES FILETINES SAUPIQUET , SYRACUSE CASSEGRAIN , LES TABLES ROYALES , SAUPIQUET , LES MARAICHERES , LES SALADIERES , SALADE CAMPAGNARDE AU THON S SAUPIQUET , SAUPIQUET les Saladières CALIFORNIA


COMPAGNIE SAUPIQUET Société anonyme - 17, boulevard Gaston Doumergue,44200 NANTES (dossier no 2302473) - 44200 - France - SIREN 855802484


APPLIMA CONSEIL - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2302473) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2005 n°2302473 - Publication au BOPI 2005-12-07

Renouvellement sans limitation n°2063025 - Publication au BOPI 1996-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Inscription le 14 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253007 - Publication au BOPI 1998-04-14

Inscription le 24 mars 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°519520 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24

Poisson; conserves.