Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
La Tranche
Numéro de dépôt :
3248701
Date de dépôt :
01/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque La Tranche
Déposée le 1 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE SAUPIQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Tranche »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE SAUPIQUET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 mai 2004 - retrait total n°393049 - Publication au BOPI 2004-05-24
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45