Déposée le 11 mars 1994 par la société COMPAGNIE SAUPIQUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAUBANIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-16 du 22 avril 1994.
Le déposant est la société COMPAGNIE SAUPIQUET domicilié(e) 128, boulevard Jules Verne, 44300 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 484 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque HAUBANIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34
Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16
Conserves de poisson, préparations de poisson, plats cuisinés à base de poisson et de tous autres produits de la mer ou de rivière accommodés en sauce ou marinade et comportant accompagnements divers de légumes, céréales, condiments
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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