Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CASSEGRAIN
Numéro de dépôt :
1326937
Date de dépôt :
16/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1995
Présentation de la marque CASSEGRAIN
Déposée le 16 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE SAUPIQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSEGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CASSEGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE SAUPIQUET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150343 - Publication au BOPI 1992-10-12